Mentions Légales
Domaine Faiveley
SAS CVVB
8, rue du Tribourg 21700 Nuits-Saint-Georges
+ 33 (0)3 80 61 04 55
contact@domaine-faiveley.com
N° RCS - Dijon: 775 567 928
Capital social : 406 000 Euros
Directeur de la Publication
Anne-Cécile Charreyron
Conception & Hébergement du site
Vinium Luxury Webdesign
3, rue des Corton - 21420 Aloxe-Corton
+33 3 80 26 55 00 - contact@vinium.com - www.vinium.com
Photos : Serge Chapuis
Protection des données personnelles
Le Domaine Faiveley s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre au Domaine Faiveley pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante :
Domaine Faiveley
Service Clients
8, rue du Tribourg
21700 Nuits-Saint-Georges
ou un email à : data-protection@domaine-faiveley.com
Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où le Domaine Faiveley ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, le Domaine Faiveley ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, le Domaine Faiveley ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droit de propriété Domaine Faiveley
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du Domaine Faiveley, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie à cet effet.